MENTIONS LEGALES POUR LE SITE DE VENTE EN LIGNE maraichersdoller.cocagnebio.fr.
IDENTIFICATION DE LA STRUCTURE ASSOCIATION LES MARAICHERS DE LA DOLLER
Dénomination sociale ou raison sociale : Association Les maraîchers de la Doller
Adresse du siège social : 3 rue des daims 68780 SENTHEIM
Numéro de téléphone et adresse de courrier électronique : 03.89.66.19.99 - contact@maraichers-doller.com
Nom du directeur ou du codirecteur de la publication et celui du responsable de la rédaction (s'il en existe un) : Présidente de l'Association : Mr P. SCHWARTZ
Hébergeur : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France - 09 72 10 10 07
ACTIVITE DE LA STRUCTURE ASSOCIATION LES MARAICHERS DE LA DOLLER
SIRET 924 386 857 00016 NAF 01.13Z
Conditions générales de vente (CGV) incluant le prix TTC en euros, les frais et date de livraison, les modalités de paiement, le service après-vente, le droit de rétractation, la durée de l'offre, le coût de la communication à distance : Conditions Générales de Vente
UTILISATION DE COOKIES
Un cookie est un fichier texte déposé, sous réserve des choix du Client, sur son ordinateur lors de la visite d'une page web. Il a pour but de collecter des informations relatives à la navigation du Client et de lui adresser des services adaptés à son terminal (ordinateur, mobile ou tablette).
Le site maraichersdoller.cocagnebio.fr. utilise des cookies techniques afin de proposer aux internautes une navigation confortable. En naviguant sur le site, l’internaute accepte l’utilisation de ces cookies.
La durée de validité du consentement donné dans ce cadre, par le client, est de 13 mois maximum.
DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
La totalité des éléments du site, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescence des mises en forme, sont, sauf documents publics et présentations complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive du Jardin de Cocagne ou de ses partenaires.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions partielles ou totales, par quelque procédé que ce soit, toutes requêtes automatisées ou semi automatisées des données publiées, sont interdites en vertu de la Loi du 11 mars 1957 article 40/41 Code Pénal article 425, et conformément aux dispositions de l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.
Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ses droits encours les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L.335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle.
LIMITE DE RESPONSABILITE
Malgré un contrôle approfondi, l'Association Les maraîchers de la Doller n'est pas responsable des liens externes. Cela s'applique aux sites internet dont nous faisons référence sur nos sites ou aux liens hypertextes pointant vers nos sites. L'Association Les maraîchers de la Doller décline toute responsabilité quant à leurs contenus. Si vous repérez un contenu illégal ou illicite, merci de nous le signaler en utilisant la page "contact"
Dernière mise à jour le : 04/03/2024